Une institution mondiale multiconfessionnelle pour la philanthropie et le capital
Cette proposition décrit la fondation d'une institution mondiale multiconfessionnelle qui traite la philanthropie comme l'une de plusieurs formes de capital pour le bien. Elle repose sur deux juridictions aux mandats distincts : une organisation à but non lucratif de New York, sollicitant la reconnaissance fédérale au titre de l'article 501(c)(3), sert de porte d'entrée philanthropique mondiale vers le marché des donateurs américains, tandis qu'une fondation luxembourgeoise sert de siège institutionnel mondial permanent — abritant la dotation, l'octroi international de subventions, les partenariats institutionnels et, lorsque les engagements le justifieront, une plateforme réglementée d'investissement à impact placée sous un gestionnaire de fonds d'investissement alternatifs supervisé au Luxembourg.
Le mécanisme distinctif de l'institution est le capital catalytique. Plutôt que chaque dollar donné soit intégralement reversé en subventions, le capital philanthropique est déployé dans cinq poches — subventions, dotation permanente, capital catalytique de première perte, investissements liés aux programmes et philanthropie de risque — de sorte qu'une part de chaque don important travaille à rendre le bien investissable, attirant institutions de développement et investisseurs privés vers des projets que la philanthropie seule ne pourrait jamais financer à grande échelle.
“Le capital sera déployé selon le besoin humain, l'impact mesurable et une gestion responsable, sans discrimination fondée sur la foi, la nationalité, l'origine ethnique, le genre ou les convictions du bénéficiaire.”
Contraignant pour chaque entité de l'architecture
La demande fondatrice est délibérément échelonnée. Une Capitalisation des Fondateurs de 1 million de dollars établit les deux entités, l'architecture de gouvernance et de conformité, ainsi que la plateforme de transparence — afin que la première conversation avec un donateur pilier parte d'une institution qui existe déjà. Un Tour Fondateur de 25 millions de dollars, réunissant dix à vingt Mécènes Fondateurs, amorce ensuite la dotation permanente, finance les premiers programmes phares et assure trois années d'autonomie opérationnelle.
Tous les chiffres sont des chiffres indicatifs de planification, sous réserve d'examen par les conseils juridiques de New York et du Luxembourg.
New York et le Luxembourg ne sont pas des œuvres caritatives parallèles. Ce sont les parties d'une seule architecture institutionnelle placée sous un unique conseil de gouvernance mondial — une charte, une norme éthique, une méthodologie d'impact, un rapport consolidé.
L'architecture25 M$ de capital philanthropique de première perte peuvent soutenir de l'ordre de 75 M$ de capital de développement et institutionnel, auxquels s'ajoutent 100 M$ de capital privé. La philanthropie ne sert pas seulement à financer le bien, mais à rendre le bien investissable.
La propositionDes comptes de capital désignés préservent intactes les règles de chaque tradition — un fonds universel, des fonds confessionnels distincts pour la Zakat, le Waqf et d'autres traditions, et des poches humanitaires à finalité spécifique. Le Comité des normes religieuses est dépositaire des règles de séparation ; le Comité d'investissement ne peut y déroger.
GouvernanceBien que les régimes de détermination d'équivalence et de responsabilité quant à l'emploi des fonds de l'IRS régissent formellement les fondations privées, chaque transfert transfrontalier de cette architecture est volontairement construit selon la norme de la responsabilité quant à l'emploi des fonds, quelle que soit la qualification que l'entité américaine obtiendra en définitive.
Chaque maillon de cette chaîne porte des restrictions d'affectation, un identifiant de projet, un budget, des jalons, un filtrage anti-blanchiment et sanctions, des obligations de compte rendu, des indicateurs d'impact, des droits d'audit et des clauses de restitution des fonds.
Six sections. Deux d'entre elles portent les chiffres de capitalisation et les conditions fondatrices, et sont réservées aux fondateurs pressentis et à leurs conseils.
D'abord, la Capitalisation des Fondateurs : environ 1 million de dollars, structurés en contributions de fondateurs, qui établit l'œuvre caritative de New York, capitalise la fondation luxembourgeoise, installe les organes de gouvernance et bâtit l'infrastructure de conformité et de transparence. Ensuite, les engagements de Mécène Fondateur au titre du Tour Fondateur de 25 millions de dollars.